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REGISTRE DE TITRES ET OPERATEURS MINIERS EN RDC
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Aide publique
Contribution
Aux budgets de l’état
Aux entités provinciales
Dans les exportations
Dans les recettes courantes
Dans la création d'emplois
Dans le PIB
Revenus du secteur minier
Revenus
Contribution au trésor public
Obligation des operateurs
Etudes des impacts environnementales
Fiscale
Taxes
Redevances
Rapatriement d'au moins 40%
ARRETÉ(S) REGLEMENTAIRE(S)
OPERATEUR
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OPERATION
